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Fonds Philibert Le Duc

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Présentation des notices

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  • 2 J 1 - Les Riboud de Montluel et de Bourg (1526-1588)
    Présentation du contenu :

    Testament de noble Péronette Riboud (Riboudi), femme de Vincent Favre, docteur ès droits. Elle habite Bourg et Montluel. Elle lègue 20 florins à Claude Riboud et à ses frères. Elle institue comme héritiers universels son mari Vincent Favre et son fils Urbain Riboud. Le fils conserve donc le patronyme de sa mère, 1526

    Claude Ribod, bourgeois de Montluel, amodie les revenus de la cure de Saint-Hilaire-de-Contoux, au nom de son fils Jean, curé de cette paroisse, 1550

    Echange de terres entre Jean Ribod, docteur ès droits, avocat au bailliage de Bresse, et son frère Claude, avocat, demeurant à Gex. Ils ont un autre frère également prénommé Jean. Ce sont les trois fils d'Urbain Ribod, 1574

    Inventaire en 1588des meubles délaissés par noble et spectable Jean Ribod, juge mage de Bresse, conseiller de S. A., mort le 18 mai 1588, laissant sa veuve Jeanne Mouton et leurs enfants Philiberte et Claudine. Succession extrêment riche. Inventaire intéressant, notamment pour les meubles, joyaux, etc. Analyse détaillée de plusieurs centaine d'actes, parmi lesquels je note :

    - Un livre de raisons de feu Urbain Ribod, père de Jean, commençant en l'année 1555. Ce livre comptait 171 feuillets, 1555

    - 1 carnet de compte du voyage qu'a fait Jean Ribod en Piémont et à Chambéry pour les affaires de la ville de Bourg, 22 décembre 1582

    - Quittance de 56 florins lors de l'aide de 5. 000 flor. Accordée à S. A., décembre 1587

    - Son frère Claude, avocat à Gex, lui cède ses droits sur l'hoirie de leur autre frère Jean, 1579

    - Partage entre les enfants de feu Urbain Ribod avec Françoise d'Arlod, mère et tutrice de Claude - Philibert - Jean Ribod, 1556

    - Mention de la première femme de Jean Ribod, Hélène Overt, 1562

    - Lettres de provision de juge-mage de Bresse, 1er décembre 1587

    - Lettres de doctorat de Jean Ribod. Jean Ribod exerce un nombre incroyable de judicatures, il est notamment juge de Pont-d'Ain. Parmi les biens, la Grange-Maman près de Bourg, 1558.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 703


  • 2 J 2 - Les Riboud de Pont-d'Ain (1559-1705)
    Présentation du contenu :

    Partages et arrangements entre les six fils de Michel Riboud (et Ribouz), de Pont-d'Ain, et de sa femme Claude Vallier. Les six fils sont : Humbert, Antoine, Mathieu, Didier, Pierre, et Jean, prêtre, 1559-1561

    Diverses ventes au profit d'Antoine Ribod, marchand et bourgeois de Pont-d'Ain (le nom est écrit Ribod, le plus souvent Riboud, et Riboud à partir de 1577), 1566-1581

    Mariage entre Antoine Riboud, marchand bourgeois de Pont-d'Ain, et Jeanne Lucquin, de Cerdon, veuve d'Antoine Monnier, de Gravelles, 1577

    Testament d'Antoine Ribod. Divers legs à sa femme Jeanne Lucquin ; à ses frères Humbert et Pierre, ce dernier procureur à Chambéry ; à ses trois filles Lucrèce, George et Mya, cette dernière femme de Roz, de Pont-d'Ain ; à sa sœur Loy de Ribod ; il institue ses héritiers universels ses deux fils Georges et Jacob, qui sont encore mineurs, 1581

    Adjudication de la cense des immeubles des enfants mineurs d'Antoine Riboudz, de Pont-d'Ain, 1588

    Curatelle à Jacob Ribod, fils d'Antoine et frère de Georges. Jacob, majeur de 14 ans en 1591, a dû naître vers 1576 ; il n'est donc pas le fils de Jeanne Lucquin, mais d'une première femme d'Antoine Ribod, 1591

    Partage entre Georges et Jacob Riboud de leurs maisons et biens de Pont-d'Ain. Georges est l'aîné de 4 ans environ, 1591

    Divers contrats, échanges, ventes, entre les deux frères, 1593-1598

    Echange entre Claude de la Couz, conseiller au Sénat de Savoie, et Jacob Riboud, bourgeois de Pont-d'Ain, 1599

    Echange entre Antoine de la Serre dit la Forest et Jacob Riboud. Grâce à cet inventaire, on reconstitue en partie la filiation des Riboud, 1601

    Testament d'Antoine Riboud, fils de Michel. Antoine Riboud a eu cinq frères. Antoine Riboud laisse deux fils, George et Jacob, et 3 filles, 1582

    Jacob Riboud vient d'avoir 14 ans, 1591

    Mariage de Jacob Riboud avec Jaqueline Poncet, 1609

    Mariage de Jacob Riboud avec Marguerite Jordain, 1619

    Georges, frère de Jacob, est mort. Il a laissé une veuve, Claudine Bricard, et deux fils, Justinien et Claude Riboud, 1631

    Jacob a un fils Isaac qui est mort marchand (corroyeur) à Pont-d'Ain vers 1630, 1630

    Mariage de Philippe Riboud, fils de Jacob, avec Jane, fille de Nathaniel Decrose, notaire bourgeois de Pont-d'Ain, 1643

    Mariage de Renée Riboud, fille de Jacob, avec Claude Darmes Rigolin, de Neuville-sur-Ain ; au mariage de Renée sont témoins ses deux frères, Philippe et Claude, 1650

    Divers actes pour Philippe Riboud, 1652

    Donation faite par leur mère Marguerite Jordain, veuve de Jacob Riboud, à ses enfants Françoise, Renée, Philippe et Claude, 1654

    Balthazard Riboud, procureur en la justice de Pont-d'Ain, 1665-1670

    Mariage de Claude-François Riboud, fils de Philippe Riboud, bourgeois et marchand de Pont-d'Ain, et de Jeanne Decrose, avec demoiselle Marie-Marguerite Guichenon, fille de feu M. Daniel Guichenon, vivant avocat ès cours de Bresse, 1688

    Provisions de maître de porte de Nantua pour Claude-François Riboud, 1691

    Jugement de l'Election de Bresse pour Claude-François Riboud, de Pont-d'Ain, contre Jean-Aimé Bricaud et consorts, 1693

    Claude-François Riboud, bourgeois de Pont-D'Ain et maître de poste de Nantua, est exempté de la taxe sur les marchands de grains, profession qu'il n'a jamais exercée, 1695

    Claude-François Riboud accense certaines de ses terres sises à Druillat, 1701

    Quittance de diverses sommes passée à Claude-François Riboud, fils de Philippe Riboud, 1703

    Quittance pour Claude-François Riboud, passée par J. M. Bricard, fils de Pierre Bricard et de Françoise Riboud, 1703

    Nombreux actes notariés (échanges, ventes, etc.) pour Jacob Riboud, 1606-1636.

    Extrait de sentence du marquisat de Varambon pour Jacob Riboud prenant en main pour Polydamas Pressieu contre Pierre Tiret, 1618

    Divers prix-faits de réparations à une maison qu'a acquise Jacob Riboud au faubourg d'Aval à Pont-d'Ain, achetée à Griffon, de Neuville, 1623

    Quittance générale donnée par Myaz Riboud, femme Roux, à son frère Jacob, de tout ce que celui-ci restait lui devoir de sa dot et de la dot de leur sœur feue George Riboud, femme de Pierre Boes, 1625

    Obligation en faveur de Jacob Riboud de 500 livres, montant de la dot de sa femme Marguerite Jourdain, fille de Pierre Jourdain, potier d'Ambronay, et de Judith de Lilye, 1626

    Obligation en faveur de Jacob Riboud de 488 livres, par Philippe Bonat, blanchisseur de peaux de Pont-d'Ain, pour la vente de la boutique et des marchandises tenues par Isaac Riboud, fils de Jacob, 1630

    Justinien Riboud, bourgeois de Pont-d'Ain, rend à Jacob Riboud une terre à Druillat. (Un Claude Riboud est témoin à l'acte), 1631

    Quittance de la cense de la terre des Mortes appartenant au comte de Châteauvieux, passée à Jacob et Claude Riboud par les fermiers de Châteauvieux, 1632

    Quittance donnée à Jacob Riboud par Claude Riboud de la pension que devait Jacob à Claudine Bricard, mère de Claude Riboud, 1634

    Inventaires des biens, meubles et papiers délaissés par Jacob Riboud, bourgeois de Pont-d'Ain, mort le 26 nov 1637. Mobilier intéressant, 1637.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 704


  • 1 vue - Familles Guichenon, La Cley, Giract, etc. 2 J 3- Ouvre la visionneuse
    2 J 3 - Familles Guichenon, La Cley, Giract, etc. (1560-1739)
    1 vue - Familles Guichenon, La Cley, Giract, etc. 2 J 3- Ouvre la visionneuse
    Présentation du contenu :

    Donation faite par Anne Rossan, de Treffort, à son fils Nicolas Gerat à l'occasion de son mariage avec Antoinette, fille d'André Riche, recteur des écoles de Treffort, 1560

    Contrat de mariage entre Claude de la Cley et Binigne Jacob, 1565

    Mariage de Cyprieu Baudet, procureur ès cours de Bresse, et Jeanne de la Cley, fille de Jean-Claude de la Cley, seigneur de Chanoz, avocat, 1590

    Mariage de Jacques Tamisier, et Christine de la Cley, fille de Jean-Claude de la Cley, 1591

    Scellés et inventaire des effets délaissés par Jean-Claude de la Cley par ses gendres : Cyprien Baudet, Jean Corsain, châtelain de Neuville-les-Moines, Jacques Tamisier, et Barthélemy Bernard, avocat, 1595

    Mariage de Cyprien Baudet et Françoise Chaffol, veuve d'Abraham Roland, 1595

    Mariage de Grégoire Guichenon, médecin, et de Claudine Chaussat, fille de Barthélemy Chaussat, 1595

    Testament de Philiberte de Tollonjon, femme de Barthélemy Chaussat, bourgeois de Bourg, 1620

    Mariage de Daniel Guichenon, médecin, fils du médecin Grégoire Guichenon, avec demoiselle Esther Regnaud, seigneur de Mépillat, 1624

    Testament d'Esther Regnaud en faveur de son mari Daniel Guichenon, médecin de Châtillon, 1624

    Testament de Grégoire Guichenon, médecin de Châtillon, 1625

    Convention entre Bénigne Baudet, fille de Cyprien Baudet, et Barthélemy Bernard, conseiller au présidial, 1625

    Transaction entre Françoise Chaffol, Thomasse Baudet sa fille, Bénigne Baudet, femme de Splandiau Giract, et Philibert Baudet, 1628

    Testament de Bénigne Baudet, 1639

    Testament autographe de Samuel Guichenon. Il s'y intitule simplement avocat au présidial de Bourg. Cette intéressante pièce, en papier, est signée de trente cachets, 1643

    Mariage de Daniel Guichenon, avocat au bailliage de Bresse, fils de Daniel Guichenon, médecin de Châtillon, procédant de l'autorité de son oncle Samuel Guichenon, avec Simone Giract, fille de Splandiau Giract, 1649

    Testament d'Anne Deputrain, veuve d'Etienne Giract, legs de 100 livres à Marguerite Guichenon, fille de Daniel Guichenon, avocat, 1665

    Testament de Simone Giract au profit de Daniel Guichenon, avocat, 1674

    Profession de Révérend Père Guy Guichenon, religieux de l'ordre de Saint-Dominique, en religieux Frère Thomas ; fils de l'avocat Daniel Guichenon et de Simone Giract ; âgé de 20 ans, 1680

    Inventaire des meubles de feu Daniel Guichenon, 1687

    Mariage de Thomas Burtin, bourgeois de Bourg, et de Marguerite Guichenon, fille de Daniel Guichenon, 1692

    Testament de Marguerite Guichenon, femme de Cl. Jos. Guillot, élu en l'Election de Bresse. Elle lègue à son neveu Jean-Bernard Riboud, avocat en Parlement, ses maisons, vignes et domaines sis à Jasseron. Elle institue comme héritiers universels ses neveux et nièces Jean-Bernard Riboud, Marguerite, Thomas, Philippe et Daniel Riboud, 1709

    Arrêt du Parlement pour Marguerite Guichenon, fille majeure demeurant à Bourg, contre la veuve Uchard, 1738

    Obligation de 278 livres par Blanc, laboureur de Polliat, pour Pitre, marchand à Jayat, 1710

    Dette de Blanc, de Polliat : 99 livres, 1715

    Amodiation du domaine de la Foulatière, à Polliat, appartenant aux mariés Chambard et Morel, 1742

    Sentence du présidial de Bourg condamnant Cocon à payer à Mme Chambard, veuve de Thomas Riboud, la somme de 18 livres restant due sur la livraison de deux pièces de vin, 1769.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 705


  • 2 J 4 - Papiers de la famille Chambard (1670-1791)
    Présentation du contenu :

    Subhastation de la grange Rosset (M. Jean chambard châtelain de Bourg), 1670

    Dette pour M. Jarcelat, seigneur d'Attignat, contre M. Chambard, enquêteur, et la demoiselle Morel, sa femme, 1717

    Quittance de 1. 000 livres pour J. Jos. Gavand, conseiller au bailliage de Bresse, contre Chambard et sa femme Benoîte Morel, 1734

    Coupes de bois pour Chambard, 1747-1750

    Partage entre les huit enfants cohéritiers de Jacques Philippe Chambard et de sa femme Benoîte Morel ; la dlle Marie-Anne Chambard, une des filles, est mariée à l'avocat Thomas Riboud (Estimation des meubles délaissés par les mariés Chambard : 1215 livres), 1751

    Obligation de 2. 010 livres pour Veruraudois contre Jacques-Emmanuel Chambard, 1759

    Traité entre dame Marie-Anne Chambard, veuve de l'avocat Thomas Riboud, ses trois fils et ses trois filles. Ses enfants sont :

    Claude-François Riboud, avocat ; Jean-Bernard, conseiller en l'Election, (père de Thomas-Philiberte), Claude-Marie Philippe, encore mineur ; Marie-Marguerite ; Marie-Elisabeth ; Marie-Charlotte-Philiberte, toutes trois majeures, 1761

    Testament mystique de mademoiselle Jeanne-Marie Charlotte Chambard, bourgeoise de Bourg, en faveur de ses deux sœurs Jeanne et Jeanne-Françoise Chambard, 1774

    Obligation de 135 livres de Jean Hardy pourvoyeur à Bourg, envers Jeanne-Marie-Charlotte Chambard, servis dus par Chambard aux rentes nobles de La Teyssonnière, de la Gellière et de Buellas, 1772

    Bail de La Follatière passé à J. B. Gervais par M. Chambard, ses sœurs et Mme Chambard veuve de Thomas Riboud, 1775

    Testament mystique de Jeanne Chambard en faveur de MM. Et Mlles Riboud, ses neveux et nièces (Jean-Bernard Riboud l'élu est très avantagé), 1778

    Sentence du bailliage de Bresse pour la demle Chambard contre le tuteur des mineurs Hardy, 1781

    Frais funéraires de Mademoiselle Chambard aînée enterrée dans l'église N. D. de Bourg à la grosse cloche (Services religieux soldés par M. Riboud l'élu), 1782

    Bail de La Follatière, à Polliat, passé à J. B. Gervais par mademoiselle Chambard et ses neveux et nièces Riboud, 1783

    Mémoires de Riboud l'Elu au sujet de la succession des mariés Chambard-Morel, 1788

    Etat des déboursés et droits du testament de Mademoiselle Jeanne-Françoise Chambard (Lettre de Riboud l'élu à son frère et à ses sœurs), 1788

    Observations manuscrites de Thomas-Philibert Riboud au sujet des diverses successions Chambard, 1788-1790

    Nomination d'expert pour l'estimation des domaines provenant de la succession Chambard (A cette date il reste quatre enfants Riboud vivants : Riboud l'élu, Cl. Marie Philippe, Marie-Marguerite et Marie-Elisabeth), 1790

    Traité entre les demoiselles Riboud et leur neveu Thomas Riboud, au sujet de la succession Chambard (après la mort de Riboud l'élu), 1791.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 706


  • 2 J 5 - Jean-Bernard Riboud, avocat, maire de Bourg et premier syndic du Tiers-Etat (1722-1768)
    Présentation du contenu :

    Echange de terres entre J. B. Riboud, avocat, et Jean de Bachet, écuyer, seigneur de la Garde, 1722

    Testament de dame Marie-Marguerite Curtil, veuve de Jean-Bernard Riboud, maire de Bourg, 1768. Elle lègue 80 livres de pension à sa fille, Louise-Victoire Riboud, visitandine à Saint-Amour ; à Jean-Bernard Riboud, élu en l'Election de Bresse, sa maison de la rue des Cordeliers à Bourg ; à la demoiselle Riboud, sœur cadette de Riboud l'élu, la somme de 500 livres, etc. Elle constitue ses héritiers universels les pauvres de la Charité de Bourg. Catalogue des livres de feu M. Riboud, maire et lieutenant général de police de la ville de Bourg, premier sindic général du Tiers-Etat de la province de Bresse. S. l. n. d. (vers 1753), in-8°, 44 pages. Note de libraire estimant cette bibliothèque à 6. 000 livres, et note manuscrite de Thomas Riboud (en 1812).

    Historique de la conservation :

    Ancien E 707


  • 2 J 6 - Procès de Marguerite Riboud, veuve Rouhier, contre la dame Dujat, dame d'Ambérieu (1753-1764)
    Présentation du contenu :

    Jean-Bernard Riboud, marié à la dame Curtil, est mort en 1752, laissant une situation embrouillée ; il a une quantité formidable de créanciers, parmi Lesquels le Tiers-Etat de Bresse, dont il était syndic, auquel il doit 140.715 livres. Ce Jean-Bernard Riboud, maire de Bourg et syndic du Tiers-Etat, a comme frère Thomas Riboud, avocat, et comme sœur Marguerite Riboud, veuve Rouhier.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 708


  • 2 J 7 - Thomas Riboud, avocat en Parlement, père de Jean-Bernard Riboud l'élu (1730-1787)
    Présentation du contenu :

    Provisions de la judicature de la baronie de Gorgenon en faveur de Thomas Riboud, avocat, 1730

    Mémoires de médecin pour Thomas Riboud, soldés par son fils Riboud l'élu et diverses autres factures, notamment reçus de taille et capitation, 1764-1766

    Licitation du domaine de Jasseron, provenant de la succession de Thomas Riboud, avocat en Parlement. Thomas Riboud laisse comme héritiers : Jean-Bernard, élu en l'Election de Bresse ; Claude-Marie-Philippe, receveur des aides en Poitou ; Marie-Marguerite ; Marie-Elisabeth ; Claude-François, avocat en Parlement, 1772

    Lettre de Riboud l'élu à son frère, au sujet de la succession de leur père, 1785

    Thomas Riboud, avocat en Parlement, marié à Marie-Anne Chambard, a eu comme enfants : Claude-Marie-Philippe, receveur des Aides en Poitou ; Jean-Bernard, élu en l'Election de Bresse (père de Thomas-Philibert) ; Marie-Marguerite ; Marie-Elisabeth ; Claude-François, avocat en Parlement. Ce Thomas Riboud meurt en août 1761.

    Obligation de 600 livres pour Vignard, chirurgien de Châtillon, contre Thomas Riboud, 1737

    Obligation de 1.100 livres pour François Périer, médecin de Bourg, contre Thomas Riboud, 1737

    Thomas Riboud achète une hermiture sise aux Tupinières, lieu-dit Sous-les-Vernes.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 709


  • 2 J 8 - Familles Périer, Favier et Perret (1653-1754)
    Présentation du contenu :

    Falavier résigne son office de clerc - commis en la chancellerie du bailliage-présidial de Bresse à Joseph Magnin, 1653

    Mariage entre Louis, fils de feu Louis Favier, bailli de Montrevel, et Françoise, fille de feu J. Cl. Réatton, marchand bourgeois de Bourg, 1666

    Fournitures faites à Favier par Réatton, 1681

    Mariage entre Pierre Périer, bourgeois de Bourg, et Françoise Réatton, veuve de Louis Favier. Pierre Périer est fils d'un médecin de Crémieux, 1687

    Testament de Françoise Réatton, 1689

    Etat de ce qui est dû à Françoise Réatton par les héritiers Favier, 1690

    Pierre Périer contre le tuteur des enfants Favier, 1690

    Codicille de J. Cl. Réatton, 1692

    Partage des obligations de feu J. Cl. Réatton entre les enfants Favier, les sieurs Périer, Livet et Jayr, 1694

    Transaction entre Pierre Périer, contrôleur des actes des notaires à Bourg, et les enfants Favier, 1698

    Dugad - Mouton vend à Pierre Périer, greffier criminel au présidial de Bourg, son office de clerc - commis à l'audience de la chancellerie du présidial, 1702

    Provisions du clerc - commis de la chancellerie pour Pierre Périer, 1723

    Rejet de tailles pour Pierre Périer, en raison de son office de chancellerie, 1724

    Résignation et vente de l'office de clerc - commis en la chancellerie par Pierre Périer, en faveur de son fils Jean-Claude, greffier au bailliage - présidial, 1727

    Réceptions comme religieuses de chœur des Hospitalières de la Charité Notre-Dame de Bourg, 1° de Philiberte Perret, fille de Cl. Fr. Perret, de Pont-d'Ain ; 2° de Marie-Franç. Perrier, fille de Jean-Claude Périer et de Marie-Marguerite Perret, 1729, 1754

    Quittance pour Périer, officier en la chancellerie, contre Blanchet, chirurgien de Cormoz, 1737

    Capitation payée par Périer, ci-devant fermier des greffes du bailliage de Bresse, 1737-1739

    Procès entre les syndics du Tiers-Etat de Bresse et Jean-Claude Périer, qui se prétend exempt de la taille de part sa fonction de chancellerie, 1737

    Charge de Périer, receveur de la noblesse de Bresse, de sommes dues à la Noblesse par le sieur Beauregard, bourgeois de Meillonnas, 1742

    Gavand réclame à Mme Périer la remise et l'inventaire des minutes du greffe du bailliage que M. Périer, ancien fermier du greffe, mort depuis, a négligé de faire, 1743

    Quittance donnée à dlle Perret, veuve de Périer, de 569 livres que le sieur Périer, receveur de la Noblesse, redevait sur la capitation des Nobles (signée " Cabuchet "), 1744

    Décharge des minutes du greffe du bailliage donnée par MM. Gavand et Leloup à la veuve Périer, 1744

    Bail à ferme d'un domaine à Pont-d'Ain passé par Marie-Marguerite Perret, veuve de Jean-Claude Périer, à Gabriel Cotton, 1751

    Acte de décès de Marie-Marguerite Perret, veuve Périer, 1754

    Sentence du bailliage de Bresse pour Pierre Périer, bourgeois de Bourg, contre Jérôme Bolozon, notaire et curial de Saint-Etienne, qualité de tuteur des enfants de Louis Favier et Françoise Réatton, 1690.

    Commentaires :

    J. Bernard Riboud l'élu était marié avec une demoiselle Périer, fille de Claude Périer.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 710


  • 2 J 9 - Jean-Bernard Riboud élu en l'Election de Bresse, père de Thomas-Philibert (1759-1791)
    Présentation du contenu :

    Emprunt de 2. 000 livres contracté par J. Bernard Riboud l'élu envers Didier Marion, chanoine de Bourg, 1759

    Reçus de M. Charbonnier de Rivoire à Riboud l'élu : paiement d'intérêts d'une créance de 3. 000 livres, 1762, 1763

    Reçus de M. de Seyturier aux héritiers de Thomas Riboud : paiement d'intérêts, 1763, 1767

    Facture de fournitures faites à la femme de Riboud l'élu, 1764

    Mémoire d'apothicaire pour Riboud l'élu, 1775

    Reconnaissance de dette de 1.600 livres passée à Antoine Mortier, notaire à Bourg, par J. B. Riboud, 1776

    Lettre de contrainte pour faire payer par Louis Boulanger 150 livres qu'il doit à Riboud l'élu, 1781

    Dettes de Riboud l'élu envers son frère, 1784

    Procès Dombey, à la justice de Pont-de-Veyle, où intervient J. B. Riboud, 1785

    Scellés sur les effets délaissés par Riboud l'élu, qui vient de mourir ; frais de médecin frais funéraires, 1791

    Obligation de 360 livres pour mademoiselle Cuinet veuve Rollet, contre Jean-Bernard Riboud et la dame Périer son épouse, 1755

    Obligation de 199 livres pour mademoiselle Méronjon veuve Churlet, contre Jean-Bernard Riboud, 1763

    Obligation de 300 livres pour la veuve Matrait, contre Jean-Bernard Riboud, 1763

    Obligation de 400 livres, pour mademoiselle Gagnion veuve Blanc, contre Jean-Bernard Riboud, 1764

    Obligation de 3. 000 livres pour Cabuchet, maire de Bourg, contre J. Bernard Riboud et sa femme, 1765

    Obligation de 599 livres pour Alexis Mortier, contre J. Bernard Riboud, 1766

    Obligation de 3.500 livres pour Chambre, tuteur des mineurs Renaud, contre Jean-Bernard Riboud et la dame Périer, son épouse, 1766.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 711


  • 2 J 10 - Succession de Jean-Bernard Riboud l'élu (1791-an V)
    Présentation du contenu :

    Droits d'enregistrement payés au décès de Riboud l'élu, partage de la succession de Riboud l'élu et de sa femme entre leurs enfants Thomas-Philibert et Marie-Françoise Josèphe, reçus de sommes dues par Thomas Riboud, du chef de son père, à ses deux tantes, 1793

    Jean-Bernard Riboud, élu en l'Election de Bresse, marié à Marie-Pierrette Perrier, a eu comme enfants : Thomas-Philibert ; Marie-Françoise-Joséphe. Jean-Bernard meurt le 10 février 1791.

    Réception, par la Chambre des Comptes de Bourgogne et Bresse, de M. Pierre Varenne en qualité de trésorier briennal des fortifications de Bourgogne et Bresse, 1730

    Quittance de 432 livres donnée par le notaire Commerçon à M. Riboud, procureur spécial de M. Varenne, 1750.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 712


  • 2 J 11 - Relations de J. Bernard Riboud l'Elu avec M. Pierre Varenne, ancien trésorier des fortifications de Bourgogne et Bresse (1722-1776)
    Présentation du contenu :

    Lettres adressées par Varenne à son ami Riboud qui gère ses affaires et ses intérêts en Bresse. Généalogie fragmentaire des Varenne.

    Liste des meubles achetés à Bourg par Riboud à Varenne, 1738

    Testament de Pierre Varenne instituant comme héritier universel son ami Thomas Riboud, père de Jean-Bernard l'Elu, 1760

    Autre testament instituant J. Bernard Riboud comme héritier universel (Trois codicilles), 1765

    Nouveau testament instituant comme héritier universel son neveu Jacques Simon, avocat au Parlement de Bourgogne ; Varenne ne ligue à J. B Riboud que ce que ce dernier peut lui devoir encore sur la succession de son père Thomas Riboud, 17 juin 1765

    Dernier testament de Varenne en faveur de Jean-Bernard Riboud, 26 juin 1765

    Frais de dernière maladie de Pierre Varenne, 1765

    Carnet de dépenses de J. B. Riboud au cours d'un voyage à Clermont-Ferrand, par Lyon, Tarare, Roanne, Thiers, 1767

    Jugement en faveur de Riboud, déclarant valable le dernier testament de Pierre Varenne, appel, 1767

    Arrêt du Parlement de Dijon, donnant gain de cause à Riboud, 1770

    Transfert d'une créance de 1.000 livres sur la succession de Pierre Varenne, somme restant due par l'héritier J. Bernard Riboud l'Elu, 1776.

    Commentaires :

    Pierre Varenne demeurait le plus souvent à Clermont-Ferrand.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 713


  • 1 vue - Documents concernant la province, recueillis ou copiés par Riboud l élu 2 J 12- Ouvre la visionneuse
    2 J 12 - Documents concernant la province, recueillis ou copiés par Riboud l'élu (1584-1790)
    1 vue - Documents concernant la province, recueillis ou copiés par Riboud l élu 2 J 12- Ouvre la visionneuse
    Présentation du contenu :

    Edits des ducs de Savoie touchant la taille en Bresse, sel et vin, 1584, 1586, 1594

    Extrait de l'édit de création des officiers en l'Election de Bresse et Bugey, 1601

    Règlement des tailles de Bresse, Bugey, Valromey et Gex, 1602

    Contestation entre le clergé de Lyon, Mâcon et Chalon, et le clergé de Bresse, Bugey et Gex, au sujet des impositions. Manière d'imposer les tailles en Dauphiné. Rôle des privilégiés de Polliat en 1715. Requête des officiers des Elections de Bresse et Bugey à M. de Laverdy, contrôleur général des finances, 1634

    Tableau du département de l'Ain par districts et cantons ; notes intéressantes, 1790.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 714


  • 2 J 13 - Notices sur les paroisses et les villages de Bresse (1786-1787)
    Présentation du contenu :

    Notices par ordre alphabétique de toutes les communes de la province de Bresse, rédigées par J. Bernard Riboud élu. Sur la page de garde, note manuscrite de Thomas Riboud soulignant l'intérêt de ce travail. De fait, il est bien plus complet que la statistique de Bouchu en 1666, et il peut complèter la topographie historique de l'Ain de M. C. Guigue. Ce manuscrit comprend 498 pages. Y sont, en outre, intercalées au début les pièces suivantes :

    - Département des droits de veriffication des officiers de l'Election de Bourg pour l'imposition des gratiffications (mss.) : extrait d'un manuscrit sur l'origine de Brou, trouvé dans les papiers de l'abbé Dutens, 1646

    Précis pour la ville de Bourg et le Tiers-Etat de Bresse contre les augustins de Brou (rachat de la leyde), 1786.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 715, Registre in-4°, cartonné, manuscrit, conservé à la bibliothèque sous la cote Ms 55


  • 2 J 14 - La Coutume des étangs et Abrégé de l'histoire généalogique de la Royale maison de Savoye ([vers 1770-vers 1770])
    Présentation du contenu :

    Registre, de la main de J. Bernard Riboud élu en l'Election de Bresse, comprenant :

    1° Mémoire concernant la coutume des étangs : copieux travail divisé en 404 articles.

    2° Abrégé de l'histoire généalogique de la Royale maison de Savoye, où l'on voit seulement les princes qui ont régné depuis 950 jusqu'à présent (1769), tous de la même famille. Ce manuscrit n'est pas au point, nombreuses ratures, interlignes, surcharges ; de plus, il n'est pas complet, s'arrêtant en 1647. Est-ce un simple démarrage de Guichenon, ou un travail vraiment personnel de J. B. Riboud ? Il serait intéressant de fixer ce point.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 716


  • 2 J 15 - Recueil factice de pièces, pour la plupart imprimées, constitué par J. Bernard Riboud élu (1591-1788)
    Présentation du contenu :

    Règlement de police pour la ville de Bourg-en-Bresse, avec notes manuscrites de Riboud élu, 1750

    Requête au juge mage de Bresse, et ordonnance de ce dernier au sujet d'une maison de Barth. Chaussat, située rue de l'Hormoz à Bourg, et provenant de feu Ducroset, chanoine et sacristain de Notre-Dame : 2 pièces manuscrites,1591

    Taux et ordre de police de la ville et chatellenie de Bourg, qui règle le poids de la pâte des miches, 1754

    Arrêt pour la perception des tailles, 1668

    Tarif des droits de sceau, 1723

    Lettre sur l'état temporel et sprirituel du monastère de la Visitation de Saint-Amour, dont Louise-Félicité Riboud vient d'être nommée prieure ; à la suite, abrégé de la vie et des vertus de sœur Louise-Victoire Riboud, récemment décédée au même monastère, 1781

    Règlement des droits des procureurs au Présidial de Bourg, 1731

    Edit du Roi : suppression du dixième ; établissement d'une Caisse d'amortissement ; levée du vingtième, 1749

    Tailles des forains dans la Bresse, Bugey et Gex, 1663

    Augmentation des gages des officiers de chancellerie, 1702

    Lettre de Dugad-Mouthon, commis de chancellerie au Présidial, demandant à l'élu Riboud l'exemption des droits auxquels il a été taxé, 1702

    Prohibition des vins étrangers dans le mandement de Bourg et dans les villages du Revermont, 1768

    Impôts levés pour les troupes, pour les fortifications de Bourg, etc., 1650

    Edits sur la fabrication des espèces d'or et d'argent, avec planches, tableaux de valeurs comparatives, etc., 1727

    Arrêts sur les rangs et préséances des officiers des Elections, bailliages, etc., 1634

    Compromis et sentence arbitrale entre le chapitre de Bourg et la ville de Bourg, (de l'imprimerie de Jean Tainturier), 1640

    Transaction et concordat entre le chapitre et la ville de Bourg, avec l'homologation du Parlement de Dijon, et la confirmation de l'archevêque de Lyon, (de l'imprimerie de Joseph Tainturier), 1649

    Edit du Roy partant que la Cour souveraine de Bourg-en-Bresse connoistra des procez et différents de ceux de la R. P. R. (de l'impr. De Joseph Tainturier), 1659

    Traité des subhastations et discussions suivant le statut de Bresse, par maître Jean Charbonnier, lieutenant général au Bailliage de Bourg, 1710

    Arrêt du Conseil d'Etat sur la réunion de la principauté de Dombes, 1er septembre 1781

    Statuts et règlements des maîtres menuisiers et ébénistes de la ville de Bourg, 1760

    Arrêt interdisant les vins étrangers dans le mandement de Bourg, 1669

    Autre arrêt sur le même objet, 1764

    Arrêt du Grand Conseil en faveur de Blanc, apothicaire à Bourg, contre les maîtres chirurgiens de Bourg, 1756

    Prospectus de souscription à l'Histoire de Bresse, du Bugey et de la Dombes... Par M. Garon, curé de Bâgé, 1786

    Délibération du Conseil de la Noblesse et Dombes, réfutant un libelle de Gauthier des Orcières contre les nobles, 1788

    Arrêt et lettre patente homologant le traité entre la noblesse et le Tiers-Etat de Bresse au sujet de la taille des fermiers des nobles, 1733.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 717


  • 2 J 16 - Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu (1786)
    Présentation du contenu :

    Mandements et paroisses dépendant de l'Election de Bresse et Dombes, 1784

    Factum pour le Présidial de Bourg contre les seigneurs hauts-justiciers de Bresse. Réponse du Présidial de Bourg au factum de M. le Marquis d'Entragues. Audition au factum pour le Présidial de Bourg, servant de réponse au mémoire de S. A. S. Mgr. Le duc d'Orléans, premier prince du sang, seigneur de Châtillon-les-Dombes. Réplique pour le Présidial de Bourg contre M. le Comte de Montrevel. Mémoire signifié pour les officiers du Présidial contre la comtesse de Montrevel et autres seigneurs hauts-justiciers, 1728

    Devis pour l'établisssement et alignement des chemins de la province de Bresse, vers 1730

    Arrest du Conseil d'Estat et lettres-patentes de S. M. pour la construction des chemins en Bresse, 1733

    Arrêt concernant les tailles en Bresse, Bugey et Gex, 1763

    Discours de Vincent, premier syndic du Tiers-Etat de Bresse à l'assemblée des députés, 1772

    Homologation du traité passé entre la Noblesse et le Tiers-Etat de Bresse, au sujet de la taille des fermiers des nobles, 1733

    Assemblée de la communauté de Malon pour l'assiette de la taille, 1774

    Ordonnance de l'Intendant Dupleix, sur les tailles, 1777

    Ordre de l'Intendant Amelot à la ville de Montluel s'établir son rôle de tailles sans le contrôle de M. Riboud cadet élu, 1774

    Vente par le marquis de Feillens au Tiers-Etat de Bresse, de la nue propriété de la justice de Saint-Laurent-lès-Macon, 1769

    Mémoire pour les habitants d'Arbigny et la marquise de Rully, contre le chapitre de Saint-Philibert de Tournus, 1780

    Mémoire pour le marquis de la Poype, contre les villages de Lhopital et Marciat, hameau d'Aromas, 1783

    Mémoire pour mademoiselle Pascal, femme de Ceyzériat, procureur à Bourg, contre François Pascal, 1781

    Mémoire pour les consorts Pelletier contre M. Joly de Bévy concernant le pont de son château, vers 1773

    Précis pour la ville de Bourg et les Trois Ordres de Bresse contre les Augustins de Brou, 1786

    Etat des villes et paroisses composant la subdélégation de Bourg, 1783

    Pièces concernant le procès intenté par le bailliage à Louis-Philibert Favier, procureur au siège, et la condamnation et suspension de ce dernier, 1776-1780.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 718


  • 2 J 17 - Recueil factice de divers manuscrits, tous de la main de J. Bernard Riboud élu ([vers 1789-vers 1789])
    Présentation du contenu :

    1° Liste des prévôts et échevins de Lyon, depuis 1294 jusqu'à 1595, tirée de l'Histoire de Lyon de M. Brossette.

    2° Nomenclature, par ordre alphabétique et chronologique, des enregistrements des nobles depuis 1635 jusqu'en 1644, et depuis 1684 jusqu'en 1784, puis jusqu'au 4 mai 1787.

    3° Maisons et familles éteintes en Bresse, qui possédaient en Bresse avant l'échange et depuis ; suivent les nobles qui possédaient avant l'échange jusqu'à présent 1789.

    4° Table chronologique des enregistrements soutenus es registres du greffe de l'Election de Bresse, depuis 1735 jusqu'en 1749, ad usum Joannis Bernardi Riboud, utriusque juris doctoris fors Sebusiani, necnon in tributaria curia magistratus. (on y trouve un nombre considérable de provisions d'offices, et beaucoup de lettres de noblesse). Cette Table est poursuivie, par un cahier supplémentaire, jusqu'en 1774.

    5° Résumé chronologique de tous les faits, nominations, règlements, offices, etc. Intéressant les officiers de l'Election de Bresse, depuis 1621 jusqu'à 1784.

    6° Valeur des monnoyes, extrait des Archives de la Chambre des Comptes de Savoye. - Monnaies et toutes autres mesures.

    7° Mémoire sur les Tailles en Bresse et Bugey : fiefs nobles ; division administrative ; origine des impositions en Savoie ; tenue des Etats ; impositions, etc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 719


  • 2 J 18 - Copie, de la main de J. B. Riboud l'Elu, du règlement de police pour Bourg-en-Bresse, avec des observations et des additions (1750)
    Historique de la conservation :

    Ancien E 720


  • 2 J 19 - Mariage et ménage de Thomas Riboud. - Sa fortune (1763-1816)
    Présentation du contenu :

    Acte de baptême de Marie-Catherine Rocoffort, née le 10 nov 1763. Son mariage avec Thomas Riboud en 1781.

    Comptes et dépenses pour le mariage. Etat des meubles de Riboud lors de son mariage.

    Thomas Riboud, pour alléger l'état de ses parents, qui ont des dettes et qui ne peuvent soutenir leur train de maison, propose de faire ménage à part. Il prêtera 18.000 livres à son père l'élu, lequel lui cèdera Jasseron ou Corgenon. Etat des meubles laissés par Thomas Riboud dans la maison des Cordeliers, et de ceux emportés par son père dans l'appartement rue Bourgmayer, 1784

    Lettre de Rocoffort à son gendre Thomas Riboud, au sujet du paiement de la dot, 1785

    Mémoires de fournisseurs, 1791

    Transaction contenant cession de droits successions par les mariés Riboud-Rocoffort et Galliard-Rocoffort, en faveur des cohéritiers d'Antoine Rocoffort, an VII

    Thomas Riboud doit 180 fr. À Mantellier. Passeport, 1816

    " Note des évènements contraires nous concernant " de la main de Th. Riboud, 1815

    Longue note amère de Thomas Riboud sur l'attitude son fils Jean-Bernard le conseiller, spécialement lors du retour de l'île d'Elbe, 1816

    Lettre de Riboud à sa femme au sujet de la succession Rocoffort, an IV

    Transaction proposée à Mme Riboud par un de ses créanciers, an VIII.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 721


  • 2 J 20 - Compte détaillé, par recettes et dépenses, de Thomas Riboud (1782-1801)
    Présentation du contenu :

    Comptes tenus au jour le jour.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 722


  • 2 J 21 - Comptes des dépenses personnelles de Thomas Riboud (1799-1815)
    Présentation du contenu :

    Dépenses à Paris (ses diverses députations) et à Lyon (à la Cour).

    Historique de la conservation :

    Ancien E 723


  • 2 J 22 - Domaine d'Egletagne, à Chanoz (1553-1827)
    Présentation du contenu :

    Titres de propriété du domaine Jacquet à Egletagne. Des Jacquet, ce domaine passe à Chambard, conseiller-enquêteur au bailliage de Bresse, par sa femme Benoîte Morel.

    En 1759, il échoit à Thomas Riboud, avocat, par sa femme Marie-Anne Chambard ; en 1771, à Jean-Bernard Riboud, élu, du chef de sa mère, et à ses frères et sœurs : baux passés par Thomas-Philibert Riboud.

    Demande d'un arbre à Riboud pour réparer le pont de la Pitière à Chanoz, mars 1816

    Domaine du Marais, à Marboz, 1793

    Echange de lettres entre Bergier et M. et Mme Riboud, conciliation au sujet d'une terre, 1813.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 724


  • 2 J 23 - Domaine de Jasseron appartenant aux Riboud (1744-1827)
    Présentation du contenu :

    Vente d'un verger à Jasseron par Branger à Jean-Bernard Riboud, 1744

    Thomas Riboud avocat emprunte 2. 000 livres à Cl. Marie Porcet pour acheter le domaine de Jasseron aux héritiers de son frère Riboud, maire de Bourg, 1756

    Récolte de vin, 1790

    Thomas Riboud acquiert de Dombey un domaine à Jasseron, 1791

    Réparations au domaine, toisés, comptes, etc., 1786-1788

    Etat précaire des récoltes à Jasseron impossibilité de subvenir aux réquisitions. Réquisition en faveur de Riboud pour la nourriture de sa famille, an III

    Grêle et dégâts à Jasseron, an IV

    Procès au sujet de la forêt de Teyssonge entre Jasseron, Ceyzériat, etc, et M. Grollier. Cantonnement obtenu par Jasseron, an V-1826

    Réparations aux clôtures du domaine, 1827.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 725


  • 2 J 24 - maisons des Riboud à Bourg (1776-1821)
    Présentation du contenu :

    Journal et livre de comptes des réparations de la maison de la rue des Cordeliers, héritée par Riboud l'élu de Mme Marie-Marguerite Curtil, veuve de Jean-Bernard Riboud, avocat, maire de Bourg et 1er syndic du Tiers-Etat, 1776-1777

    Bail à loyer du 1er étage de la maison rue Guillaume-Tell passé par Thomas Riboud au citoyen Buynand, an II

    Police d'assurance de Th. Riboud pour ses maisons de Bourg et de Jasseron, 1821.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 726


  • 2 J 25 - Thomas Riboud. - Impositions et réquisitions (1792-1816)
    Présentation du contenu :

    Don patriotique de 400 livres. Contributions de Riboud pour ses divers domaines, Buellas, Polliat, Servas, Jasseron, Saint-André, Saint-Rémy. Notes, lettres, réclamations de Riboud au sujet de ses impôts. Logement de militaires. Liste des cent plus imposés de la ville de Bourg, 1792-1816

    Transports de grains que doit assurer Thomas Riboud, de Bourg au magasin de Pontarlier, an VII

    Réquisitions à Thomas Riboud lors des invasions des Alliés, 1814-1815.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 727


  • 2 J 26 - Thomas Riboud. - Notes manuscrites (fin XVIIIe siècle)
    Présentation du contenu :

    Règle de divers jeux de cartes et autres. - Recettes culinaires, etc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 728


  • 2 J 27 - Correspondance (1813)
    Présentation du contenu :

    Lettres de MM. De Jalamonde et de La Barge au sujet du jeune Bonnard qui vient d'être nommé officier. Ce Bonnard est fils de M. de La Barge.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 729


  • 2 J 28 - Correspondance (1810-1811)
    Présentation du contenu :

    Correspondance avec M. Bar au sujet d'un médaillon-portrait de Thomas Riboud.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 730


  • 2 J 29 - Thomas-Philibert Riboud au Collège de l'Oratoire à Beaune (1770-1773)
    Présentation du contenu :

    Programme d'une fête littéraire donnée par les rhétoriciens du collège de Beaune ; " Camille vainqueur de son ressentiment ", prière dans laquelle Riboud est acteur, 1770

    Concertation philosophique entre Riboud et Brunet de Monthélie, 1771

    Exercice de physique, par MM. Riboud et de Monthélie, 1772.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 731


  • 2 J 30 - Thomas-Philibert Riboud, bachelier et licencié en droits, et avocat à Lyon (1773-1779)
    Présentation du contenu :

    Examen de bachelier à l'Université de Dijon, 1773

    Examen de licencié. Examen sur le Droit français, 1774

    Correspondance entre Thomas Riboud, avocat à Lyon, son père J. Bernard l'élu et sa mère, 1778-1779.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 732


  • 2 J 31 - Thomas Riboud procureur du roi au bailliage de Bresse, 1630, 1779-1791 (1630-1791)
    Présentation du contenu :

    Vente de l'office de procureur du roi au bailliage à Thomas-Philibert Riboud par Jeanne-Antoinette Sevré, veuve de Claude François Perruquet de Saint-Just, écuyer, procureur du roi au bailliage-présidial, pour le prix de 18.600 livres, 1779

    Deux lettres de Riboud l'élu à son fils Thomas au sujet de son entrée en charge.

    Quittance finale du prix de son office de procureur du roi donnée à Thomas Riboud, 14 mai 1791

    Riboud vend l'office de procureur du Roi à Claude Bérard, de Saint-Nizier-le-Désert, 6 février 1791

    Liquidation de l'office, et remboursement à Riboud de la valeur de sa charge.

    Procès des officiers du bailliage contre L. Philibert Favier, procureur au siège : ce dernier est suspendu pour plusieurs années de ses fonctions, 1779

    Arrêt du Parlement confirmant Me de la Cour dans sa charge au bailliage, 1630

    Provisions de procureur du roi au bailliage pour Claude Porcet, 1676

    Constitution de rente pour Malliet, apothicaire, contre Pierre Chevrier, chanoine de Bourg et conseiller clerc au bailliage, 1734

    Emprunts faits à la dame Cuinet par Porcet, puis par Perruquet, pour payer la charge de procureur du roi au bailliage, 1749-1751

    Quittances de droits et taxes pour l'office de procureur du roi au bailliage de Bresse acquis par Charles-Emmanuel Porcet, 1640

    Finance de rachat de son office de procureur payée par Jean-Claude Porcet, 1712

    Quittance du droit de mare d'or pour Philibert Curtil, pourvu de l'office de procureur du roi au bailliage au lieu de M. Uchard qui avait acquis l'office au décès de Jean-Claude Porcet, 1725

    Provisions de l'office de procureur du roi pour Claude-Marie Porcet, 1749

    Provisions de l'office de procureur du roi au bailliage de Bresse pour Perruquet, auquel Claude-Marie Porcet a résigné son office, 1752

    Paiement des droits par Perruquet, 1753.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 733


  • 2 J 32 - Thomas Riboud subdélégué de Bresse. - Documents officiels intéressant la subdélégation (1783-1791)
    Présentation du contenu :

    Etat des villes et paroisses de la subdélégation de Bourg. Aperçu des possessions des trois ordres de Bresse. Tableau des tailles, capitation et vingtième de la province de Bourgogne.

    Département, pour la Bresse et la Dombes, de la taille, par l'intendant Amelot de Chaillou, 1788.

    Situation de la caisse de l'étape.

    Navigation du Rhône, 1783.

    Dénombrement pour la généralité de Dijon, 1786.

    Traitement annuel du subdélégué Riboud.

    Régie des droits réunis.

    Vingtièmes en Bresse, Dombes, Bugey et Gex.

    Impositions de ces quatre pays.

    Impositions directes dans le département de l'Ain.

    Rôles de supplément des priviligiés.

    Dettes du ci-devant provinces de Bresse, Bugey et Gex.

    Greniers à sel.

    Hôpitaux militaires.

    Dénombrement de la ville de Bourg. Finances de la ville. Emprunt de 20.000 livres par la ville de Bourg. Etablissement de 120 lits en fer dans l'hôpital neuf de Bourg-en-Bresse.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 734


  • 2 J 33 - Statistique des communes de la subdélégation de Bourg et Trévoux (1784-1790)
    Présentation du contenu :

    Statistique des communes de la subdélégation de Bourg et Trévoux, par ordre alphabétique des communes. Ces notices se réfèrent à l'année 1784, avec parfois des remarques postérieures. Un assez grand nombre sont de la main de Thomas Riboud, en tout ou en partie. Il y est souvent fait allusion à l'Enquête de Bouchu en 1666. En tête du premier volume est relié un " Tableau général des impositions de Bresse et Dombes en 1789, donné par MM. Les sindics de la Commission intermédiaire aux Administrateurs du Département formé en mai 1790 ".

    Historique de la conservation :

    Ancien E 735


  • 2 J 34 - Idem, 2e volume (1784-1790)
    Historique de la conservation :

    Ancien E 736


  • 2 J 35 - Thomas Riboud procureur général syndic du département de l'Ain (1790-an II)
    Présentation du contenu :

    Documents statistiques et pièces officielles concernant le département.

    Tableau général des municipalités avec les maisons religieuses. Taux auquel la dîme se perçoit. Tableau des administrateurs du Département et des Districts. Délimitation de l'Ain et du Jura. Demande de la ville de Saint-Amour pour être comprise dans l'Ain. Réduction des districts. Dépenses générales. Locaux de l'Administration. Biens nationaux. Objets précieux provenant des églises. Tableau des hôpitaux et maisons de Charité du département. Rapport de la gestion du Directoire du département jusqu'au 1er novembre 1790, in-4° de 148 p. par Riboud, 1790-1791.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 737


  • 2 J 36 - Thomas Riboud, commissaire du Pouvoir exécutif près l'Administration Centrale du département de l'Ain (an V)
    Présentation du contenu :

    Riboud refuse de se laisser nommer par Reverchon à la place de Commissaire du Pouvoir Exécutif, décembre 1795

    Liasse de lettres officielles reçues par Riboud en sa qualité de commissaire du Pouvoir Exécutif. Entre autres, une lettre de Deydier, Merlino et Gauthier, membres du Conseil des Anciens, sur les impositions du département de l'Ain. Renseignements statistiques sur le département de l'Ain se rapportant à l'an III et à l'an IV. Comptes décadaires pour les ans III et IV. Mémoire pour la commune de Belley. Statistique des émigrés, an V.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 738


  • 2 J 37 - Thomas Riboud. L'homme politique (an V-an VI)
    Présentation du contenu :

    Circulaires de Thomas Riboud en sa qualité de Commissaire du Directoire exécutif près l'Administration Centrale de l'Ain.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 739


  • 2 J 38 - Thomas Riboud magistrat (1779-1827)
    Présentation du contenu :

    Observations sur les Contributions du département de l'Ain, par M. Riboud, président du tribunal criminel de l'Ain. Nombreuses lettres à lui adressées au sujet de ce travail, an IX

    Etat des services judiciaires, administratifs et législatifs de M. Riboud, président honoraire à la Cour royale de Lyon, en vue de l'établissement de sa pension, 1815

    Pension judiciaire de Thomas Riboud, 1827.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 740


  • 2 J 39 - Thomas Riboud, ses différents mandats législatifs (1792-1815)
    Présentation du contenu :

    Requête de Montluel pour l'établissement d'écoles publiques, 1792

    Tableau des élèves qui suivent les cours de l'Ecole Centrale de l'Ain (Thomas Riboud membre du Comité d'Instruction publique).

    Candidats pour la députation au Corps Législatif, an V

    Notice des fonctions publiques et travaux de Riboud (de la main de Thomas Riboud), an XI

    Notes et renseignements personnels sur tous les candidats de l'Ain aux Assemblées législatives, an XII

    Riboud membre du Corps Législatif : lettres à lui adressées en cette qualité, 1807

    Lettres de félicitations à Riboud lors de sa nomination au Corps Législatif, 1813

    Démarches de Riboud pour faire obtenir la décoration du Lys à divers conseillers municipaux de Bourg pour services rendus lors de l'occupation des Alliés. Notice sur Thomas Riboud, candidat au Corps Législatif, 1814

    Procès-verbal de la séance du Collège électoral du département de l'Ain. Projet de parallèle entre la Convention et la Chambre de 1815, notes-brouillon de la main de Thomas Riboud. Carte d'électeur de Riboud. Lettres du Préfet aux membres du Collège électoral. Note imprimée de Riboud. Lettre du baron de Mornay à Riboud au sujet des élections. Liste alphabétique des membres du collège électoral, 1815

    Liste des députés à l'Assemblée nationale qui ont souscrit pour les frais de la guerre (impr.), 1792.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 741


  • 2 J 40 - Thomas Riboud législateur (1808)
    Présentation du contenu :

    Procès-verbaux des séances de la Commission de Législation du Corps Législatif, séances d'octobre et novembre 1808 (Projet de Code Criminel. Petit cahier-brouillon de la main de Riboud intitulé " Observations sur l'art. 387 et suivants " (formation et convocation du jury).

    Historique de la conservation :

    Ancien E 742


  • 2 J 41 - Thomas Riboud conseiller de l'arrondissement de Bourg et autocritique (1820-1826)
    Présentation du contenu :

    Notes manuscrites de Thomas Riboud rappelant brièvement " les choses qu'il a faites ou auxquelles il a donné l'impulsion " pendant sa vie publique, et s'efforçant, d'autre part, de faire le décompte de toutes les sommes que lui a fait perdre ou manquer à gagner la Révolution.

    Historique de la conservation :

    Anciens E 743 et E 743 bis


  • 2 J 42 - Procédures (1774-1789)
    Présentation du contenu :

    Pièces de procédure imprimées (Mémoires, Précis, répliques, etc.) restées entre les mains de Thomas Riboud et de son fils Jean-Bernard.

    De Beaune, marchand de bas de soie à Lyon, contre Claude Duron. Gravier, négociant à Marseille, contre Ziegler, négociant à Lyon. Paradis de Raimondis contre Rognon, aubergiste, 1774

    Marquise de Feillens contre M. de Versailleux, 1777

    Les fermiers de la dîme de Liergues et le cardinal de La Rochefoucault, 1778

    Le juge de Pont-de-Veyle contre les habitants de cette ville. Paradis de Raimondis contre l'archevêque de Lyon et le chapitre de Saint-Nizier. Badon, receveur du grenier à sel de Bourg, contre l'élu Mugnier, 1780

    La paroisse de Cuet contre le chapitre Saint-Pierre de Macon, les chanoinesses de Neuville. Mailly, architecte de Saint-Laurent-lès-Macon, contre Guillaume Courtois, 1781

    Duroux, de Saint-Jean-sur-Veyle, contre Richon et le curé. Garin contre le comte de Flamarens, seigneur de Bouligneux. Buattier contre les Peloux, 1782

    Robin, curé de Treffort, contre les religieux de Nantua, 1784

    Succession Carrelet. Marron de Sanciat, enseigne de vaisseau. Marquise de Feillens contre les syndics du Tiers-Etat. Pierre Verdat, écuyer, contre Antoine Greppo, seigneur du Montellier, 1785

    Différents procès de la commune de Jasseron, 1786-an IX

    Les habitants de Challes contre le baron de Büenc. Les cabaretiers de Mâcon contre les officiers municipaux de la même ville. Les frères Bondet, écuyers, de Lagnieu, et Chazelle de Lavergne, écuyer, contre le procureur au Parlement de Bourgogne. Dupuy, syndic perpétuel de Lagnieu, contre le procureur au Parlement de Dijon, 1787

    Le seigneur de Saint-Trivier contre le seigneur de Pont-de-Vaux. Les religieuses de Sainte-Claire de Bourg contre l'avocat Gauthier aîné (affaire du Four-de-Bâgé), 1788

    Alliey, curé de Coligny, contre Gromier, prêtre familier de Coligny et consorts, 1789.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 744


  • 2 J 43 - Procédures (an IX-1829)
    Présentation du contenu :

    Pièces de procédure imprimées (Mémoires, précis, répliques, etc.) restées entre les mains de Thomas Riboud et de son fils Jean-Bernard.

    Les dames Mairetet, de Dijon, contre Frachet et Donguy, de Bourg et de Curciat-Dongalon, an IX

    Les frères Rosset, de Viry, contre Girod, procureur impérial du Léman, 1808

    Henri de Montillet contre MM. De Massingy et de Lausière. Commune d'Arbigny (limite des départements de l'Ain et de Saône-et-Loire), 1809

    Affaire Brisson-Arnaud, gendarmes commissionnaires, 1810

    Balme de Sainte-Julie contre Catherine Montjouvent (enfant naturel reconnu), 1813

    Le comte d'Angeville, contre les communes de Lompnes, Hauteville et Cormaranche. Montillet de Champdor contre d'Angeville. Les héritiers de Grumet de Montpie contre la commune de Villebois, 1816-1823

    Affaire Tardy de la Carrière, 1819

    MM. Sauvage contre la commune de Glandieu, 1820

    L'hospice de Mâcon, légataire de Charbonnier de La Vavre, contre Mme de la Martizière, ex-chanoinesse de Neuville, 1821

    Enfants et héritiers de Marie-Lucrèce de la Porte d'Anglefort contre Josephte Jacqueline de Grenaud, épouse d'Ignace de Syrace (héritiers Bizot), 1829.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 745


  • 2 J 44 - Pièces imprimées, lois, décrets, etc. (1790-1793)
    Présentation du contenu :

    Pièces concernant les contributions, les biens nationaux, etc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 746


  • 2 J 45 - Pièces curieuses sur la Révolution (1788-an IV)
    Présentation du contenu :

    Deux documents très intéressants sur l'état d'esprit pré-révolutionnaire en Bresse, juin et décembre 1788

    Liste des députés du Gouvernement de Bourgogne aux Etats-généraux. Chansons républicaines et patriotiques, 1789

    Scène révolutionnaire au château de Bohas ; requête en cassation pour Cl. Julieron condamné en six années de fers, 1792

    Baiser Lamourette à Belley. Pochette contenant divers assignats et mandats territoriaux, 25 frimaire an II.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 747


  • 2 J 46 - Numéros dépareillés de plusieurs journaux révolutionnaires (1790-an V)
    Présentation du contenu :

    Gazette universelle, nov 1790-déc 1791

    Journal général, par M. Fontenai, avril-juin 1792

    Annales monarchiques, juillet 1792

    Nouvelles politiques nationales et étrangères, 10 août-15 novembre 1792

    Bulletin national, juin-août 1793

    Journal de Ville-Affranchie, 14, 15 frimaire an II

    Journal de Lyon et du département du Rhône, 29 floréal-23 prairial an III.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 748


  • 2 J 47 - Calendrier républicain et système métrique (1792-1805)
    Présentation du contenu :

    Documents imprimés concernant

    1° le Calendrier républicain, avec tables de concordance

    2° le système métrique

    3° Cours du louis à Paris depuis le mois d'août 1789... Lyon, J. Roger, 1796, in-32, 32 pages.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 749


  • 2 J 48 - Secours accordés aux parents des défenseurs de la Patrie (an II)
    Présentation du contenu :

    Pièces réunies par Thomas Riboud, relatives aux secours accordés aux parents des défenseurs de la Patrie.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 750


  • 1 vue - Ouvre la visionneuse
    2 J 49 - Terroristes assassinés à Bourg lors de leur transfert à Lons-le-Saunier (an III)
    1 vue - Ouvre la visionneuse
    Présentation du contenu :

    Pièces concernant l'assassinat des terroristes assassinés à Bourg lors de leur transfert à Lons-le-Saunier.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 751


  • 2 J 50 - Ponts-et-chaussées, contributions et cadastre (an X-1819)
    Présentation du contenu :

    Droit de navigation, an X

    Route de Paris à Turin par Bourg et Belley, 1807-1811

    Cadastre, 1813

    Du cadastre, par la Société d'Emulation de l'Ain, 1818

    Vote du Conseil général de l'Ain sur un nouveau répartement de l'impôt, 1819.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 752


  • 2 J 51 - Thomas Riboud littérateur (1777-1784)
    Présentation du contenu :

    Poésies de Th. Riboud, et pièces recueillies par lui.

    Epître à Saint-Côme. Les animaux et la Fauvette, fable prologue aux comédies jouées en Société à Jasseron, 1777

    L'éloquence travestie ou le bavardage. Le chapitre des Bernardins. Voyage au palais de l'Hymen, 1778

    L'ange Gabriel, conte. A M. Delandine, sur son mariage. Idylle, à M. Delandine, 1779

    Histoire d'Angleterre. A un ami, en lui envoyant des poulardes. Plaintes d'une demoiselle sur la mort d'un serin. Epître aux muses. Le procureur en paradis, 1780

    La fidélité, conte. Le goût des antiquités. Ode à Terpsichore. La souris affamée, 1781

    Contre M. Sage. Epître à M. Maret fils. Epître à des membres de la Société littéraire de Lyon. Choix d'un nom pour son fils. Le nouvel impôt. Lettres à M. Maret fils, 1782

    Mot de Socrate, 1784.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 753


  • 2 J 52 - Publications de Thomas Riboud, concernant la Société d'Emulation de l'Ain (1789-1820)
    Présentation du contenu :

    Contient documents divers sur cette société.

    Lettre au préfet au sujet de la statistique du département, et notamment sur la Société d'Emulation, 1801

    Tourbière à Villeneuve. Portrait. Trois pierres antiques appartenant à la Société d'Emulation, 1805

    Factum de Janinet, imprimeur du Journal de l'ain, contre Bottier, imprimeur du Journal d'agriculture de l'ain. Mémoire de Racle sur la navigabilité du Rhône, 1810

    Don de Thomas Riboud à la Société d'Emulation, 1816.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 754


  • 2 J 53 - Thomas Riboud écrivain et savant (1781-1785)
    Présentation du contenu :

    Note des principaux travaux de Thomas Riboud, an VIII. Emploi du temps de Th. Riboud. Notes philosophiques et littéraires, recueillies par Thomas Philibert Riboud procureur du Roi aux bailliage et siège présidial de Bourg (de la main de Riboud). Notes de tous genres, sans ordre ni plan, 189 articles.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 755


  • 1 vue - Ouvre la visionneuse
    2 J 54 - Thomas Riboud archéologue (1783-1823)
    1 vue - Ouvre la visionneuse
    Présentation du contenu :

    Notice sur trois pièces trouvées à Coligny, par M. Chapuys

    Description de 4 médailles par M. Chapuys. Bibliothèque bressane, ou Catalogue raisonné des autheurs bressans ; cette intéressante étude, par ordre alphabétique, s'arrête malheureusement à "Cerisier". Lettre de Voltaire à Mme de Rupelmonde.

    Thomas Riboud érudit et historien. Projet de discours sur le général Dallemagne monuments du territoire de Brou.

    Mémoire sur Uchizy rédigé en 1783 par le comte de Montrevel.

    Observation sur l'inscription que le comte de Montrevel se propose de placer sur son obélisque.

    Notice sur la secte des Fareinistes (envoyée à l'abbé Grégoire le 19 août 1812). Autre note sur la crucifixion de Fareins.

    Extrait des Annales de Dombes, dont le manuscrit est entre les mains de M. Du Plantier.

    Lettres sur une castramétation romaine située en Bresse (Camp de Cuiron).

    La Croix du parvis Notre-Dame à Bourg.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 756


  • 2 J 55 - Pièces concernant la ville de Bourg (1570-1814)
    Présentation du contenu :

    Edit d'Emmanuel-Philibert sur la forme du Conseil de ville de Bourg, 1570

    Arrêt du Parlement pour les syndics de Bourg (assemblée des notables habitants), 1626

    Ecritures de M. Samuel Guichenon concernant les privilèges de la ville de Bourg au sujet des tailliables.

    Arrêts défendant de vendre les vins étrangers dans le mandement de Bourg, 1669-1693

    Compagnie de l'Arquebuse, quittance pour M. de Chareyziat, lieutenant de la compagnie, 1769. Quelques notes sur la ville de Bourg, par M. Chapuys. Titres concernant les tailles, subsides, et autres impositions, de 1418 à 1636.

    Requête pour Joly, commissaire de police de Bourg, contre Chossat, maire de Bourg (invasion des Alliés), août 1814

    Requête du Tiers-Etat de la ville de Bourg, suivie de la délibération des officiers municipaux (impr), 1788.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 757


  • 2 J 56 - Notes et documents sur l'église de Brou (1521-1860)
    Présentation du contenu :

    Copie de l'acte de fondation du monastère et église de Brou par Marguerite d'Autriche, 1521

    Mémoires pour la ville de Bourg contre les Augustins de Brou, 1783, 1786

    Réquisitoire de Thomas Riboud, procureur général syndic, pour la conservation de l'église et maison de Brou, 1790

    Requêtes des habitants de Bourg à Napoléon Ier et au Cardinal Fesch, lors du passage de Napoléon à Bourg, pour rétablir le culte dans l'église de Brou, 1807

    Note mss de Thomas Riboud sur les vestiges antiques découverts à Brou, 1811

    Notice sur Brou, rédigée par Riboud à la demande du Préfet, en vue d'appuyer une demande de subvention de 150. 000 francs pour la restauration de l'église, 1819

    Note de Riboud sur un ancien manuscrit relatif à l'église de Brou. Coupures de journaux, notes manuscrites et brochures de M. Philibert Le Duc, concernant Brou, et spécialement au sujet de son grand-père Thomas Riboud. Lettre de M. de Quinsonnas à Philibert Le Duc, 1825.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 758


  • 2 J 57 - Documents concernant la famille de La Baume-Montrevel (1758-1812)
    Présentation du contenu :

    Documents concernant la famille de Montrevel et les héritiers du dernier Montrevel

    Vingt lettres de Mme du Châtelet-Montrevel à M. Guéneau de Mussy, à Semur-en-Auxois [toutes lettres datées de Lugny et de Mâcon], 1758-1759

    Mémoires et jugements imprimés concernant la succession du dernier Montrevel, 1808-1812.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 759


  • 2 J 58 - Recueil d'affiches curieuses concernant le département de l'Ain (1718-1817)
    Présentation du contenu :

    1718-1788, nos 1-17.

    1789-1791, nos 18-29.

    an II - an XIII, nos 30-77.

    1814-1817, nos 78-88.

    A noter quelques affiches rares pour la période de l'invasion des Alliés, 1814.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 760


  • 2 J 59 - Relations de Thomas Riboud avec divers savants et sociétés (1781-1827)
    Présentation du contenu :

    Mémoires communiqués, notes, lettres de félicitations, etc.

    Hommages de Delandine, Sirey.

    Lettres de Lacépède (portrait de Riboud en plâtre), Cabanis. Nombreuses lettres d'Amélie de Lalande.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 761


  • 2 J 60 - Thomas Riboud inventeur (an VI)
    Présentation du contenu :

    Exposition et emploi d'un moyen intéressant de disposer des eaux pour les travaux publics, l'agriculture, les arts, etc. Par Thomas Riboud. Paris, Pougens, an VI, in-4°, 37 p. et planches. - Notes manuscrites de Riboud, explications, expériences, etc. - Brochures sur le même sujet. - Lettres de félicitations de ministres, de l'Institut, de Sociétés savantes, de divers savants, notamment de Lacépède. Subvention de 500 fr. Accordée par le gouvernement à Thomas Riboud.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 762


  • 2 J 61 - Ouvrages de Thomas Riboud (1785-1820)
    Présentation du contenu :

    Histoire, érudition, sciences, littérature. Eloge d'Agnès Sorel. Honneurs funèbres au général Joubert. Discours sur l'enseignement dans les Ecoles centrales. Notice sur Brossard de Montanay. Almanach pour 1785. Vestiges d'antiquités reconnus dans la démolition de la prison de Bourg. Examen d'un fait historique relatif à la minéralogie de l'Ain. Essai sur la minéralogie du département de l'Ain. Projet de formation d'un musée départemental, 1816. Anciens et nombreux tombeaux trouvés dans le département de l'Ain. Archéologie. Histoire. Indication générale des monuments et antiquités du département de l'Ain. Dissertation sur l'Ancienneté de la ville de Bourg. Origines, mœurs et usages de quelques communes voisines de la Saône (incomplet). 2° et 3° Parties d'un Essai sur l'étude de l'histoire des pays composant le département de l'Ain... (manque la 1ère Partie). Description d'un Olyphant trouvé dans les montagnes du Bugey, suivi de " Eclaircissements sur l'Olyphant " ; Notes manuscrites de Riboud, lettres, etc. Concernant ce dernier traité.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 763


  • 2 J 62 - Ouvrages de Thomas Riboud (1805-1810)
    Présentation du contenu :

    Agriculture. Observations sur quelques principaux objets d'amélioration en agriculture dans le département de l'Ain (incomplet). Notice sur les plantations d'été. Haies et clôtures situées dans le département de l'Ain. Dessèchement et mise en valeur de marais situés dans le territoire de Polliat ; Notes manuscrites, lettres, etc. À propos de ce dernier travail.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 764


  • 2 J 63 - Ouvrages juridiques de Thomas Riboud (1808-1815)
    Présentation du contenu :

    Procédure et législation criminelle (Journal de l'Ain).

    Rapport sur le titre II du Livre II du Code d'Instruction criminelle (Corps législatif. Commission de législation), 9 déc 1808

    Rapport sur le deuxième projet de loi formant le Livre II du Code Pénal (Corps législatif. Commission de législation), 13 févr 1810

    Rapport sur le projet de loi concernant les expropriations. (Corps législatif. Commission de législation), 8 mars 1810

    Discours sur un ouvrage de Arnold sur le Code Napoléon comparé au Code de Justinien. (Corps législatif), 22 mars 1813

    Opinion sur le projet de loi relatif à la Cour de Cassation. (Chambre des députés), 23 déc 1814

    Considérations sur la confection d'un Code Rural, in-12, 124 pages ; Seconde partie, observations sur la confection d'un Code Rural, in-8°, 78 pages.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 765


  • 2 J 64 - Ecrits et discours politiques de Thomas Riboud (1789-1815)
    Présentation du contenu :

    Lettre à un député du Tiers-Etat du Bugey. De l'impôt du Timbre, 19 mars 1789

    Moyens à employer pour subvenir aux besoins publics, 1er mars 1790

    Influence de la nouvelle forme d'administration. Mémoire sur les principaux objets d'administration, 7 juin 1790

    Opinion sur la réduction des districts du département de l'Ain, 6 novembre 1790

    Liquidations et remboursement de la dette exigible, (Riboud député), 12 décembre 1791

    Sur l'Ecole polytechnique (Conseil des Cinq-Cents), 19 vendémiaire an 8

    Moyens de rendre les incendies plus rares (Conseil des Cinq-Cents), brumaire an 8

    Lettre à un fonctionnaire, 8 frimaire an 8

    Observations sur les contributions du département de l'Ain, germinal an 9

    Proposition présentée à la Chambre des Députés (indemnités pour l'invasion des Alliés), 30 juin 1814

    Sur le projet de loi relatif aux finances (Chambre des Députés), 30 août 1814

    Sur les opérations du Collège électoral de l'Ain, 1815.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 766


  • 2 J 65 - Titres et actes concernant Jean-Bernard Riboud, fils de Thomas Riboud et de Marie Rocoffort (1782-1826)
    Présentation du contenu :

    Note sur Marie Rocoffort, mère de Jean-Bernard Riboud.

    Acte de naissance de J. Bernard (que quelques savants (!) proposent d'appeler " Palzaimir ", du celtique " Pal " = Roc, " Zai " = port, " Mir " = Don). 1782

    Diplômes de prix obtenus à l'Ecole Centrale de l'Ain, an VII

    Diplôme de couronne à la Fête de la Jeunesse, an VIII

    Conscription de J. Bernard, et son remplacement, an XI

    Diplôme de licencié en droit. Sa réception comme avocat à Bourg, puis immédiatement à Lyon, an XIII

    Sa nomination comme receveur à cheval des droits réunis à Poncin, 1806

    Sa nomination comme juge auditeur près la Cour d'appel de Lyon. Son père lui assure 3.000 livres de rente, 1808

    Son admission par la Société d'Emulation de l'Ain à titre de correspondant, 1809

    Substitut du procureur général à Lyon, il est nommé procureur impérial criminel près les Cours d'assises et spéciale de l'Ain, 1811

    Eloge de J. Bernard Riboud dans le Journal de l'Ain du 13 décembre, 1812

    Ordonnance du Roi nommant J. Bernard conseiller à la Cour Royale de Lyon. Prestation de serment, 17 janvier 1816

    Diplôme de membre de la Confrérie du Saint-Sacrement en l'église Saint-Jean de Lyon, 1817

    Etat de ses services comme magistrat, en vue de sa pension de retraite, 1829.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 767


  • 2 J 66 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller, correspondance (1826-1848)
    Présentation du contenu :

    Testament à l'avantage de son beau-frère Dubouloz, 1826

    Testament instituant ses héritiers universelles les trois demoiselles Perrault de Jotemps, ses nièces, 1839.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 768


  • 2 J 67 - J. Bernard Riboud le Conseiller, correspondance (1806-1826)
    Présentation du contenu :

    Correspondance avec trois des ses fiancées ou à leur sujet ; lettres envoyées et lettres reçues. Fragments de prose amoureuse... Mais peu poétique. Ses trois fiancées : Engénie de Viallet-Martignac, morte en 1806 ; Victoire Beaudet, qui se marie avec un autre en 1812 ; Clémentine Chevrier de Corcelle, qui le refuse en 1826.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 769


  • 2 J 68 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller. Correspondance (1809-1835)
    Présentation du contenu :

    Lettres de Mme Riboud-Rocoffort à son fils. Quelques lettres de Thomas Riboud.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 770


  • 2 J 69 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller. Correspondance (1806-1847)
    Présentation du contenu :

    Lettres adressées à J. Bernard Riboud le conseiller par son frère, ses sœurs, ses beaux-frères (surtout M. Dubouloz, de Thonon), ses tantes et neveux.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 771


  • 2 J 70 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller. Correspondance (an VIII-1845)
    Présentation du contenu :

    Jean Bernard Riboud le Conseiller. Correspondance avec des amis, des collègues, des étrangers. A noter la période du retour de l'île d'Elbe, où il refuse de prêter serment à Napoléon.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 772


  • 2 J 71 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller. Essais et brouillons littéraires, prose et vers (1800-1840)
    Présentation du contenu :

    Entre autres, une longue chanson satirique et fielleuse contre Bonaparte. (Il n'y a guère à regretter que ses œuvres n'aient pas été publiées).

    Historique de la conservation :

    Ancien E 773


  • 2 J 72 - Jean-Bernard Riboud le Conseiller : sa bibliothèque ([vers 1827-vers 1827])
    Présentation du contenu :

    1° Catalogue de son assez riche bibliothèque.

    2° Catalogue de sa bibliothèque espagnole.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 774


  • 2 J 73 - J. -B. Riboud, le Conseiller. - Etudes de grammaire et littérature espagnoles ([vers 1810-vers 1810])
    Historique de la conservation :

    Ancien E 775


  • 2 J 74 - Jean Bernard Riboud le Conseiller. - Traduction de partie de Don Quichotte (-sd)
    Historique de la conservation :

    Ancien E 776


  • 2 J 75 - J. -B. Riboud le Conseiller. Notes de lectures journalières (an VII-1822)
    Historique de la conservation :

    Ancien E 777


  • 2 J 76 - J. -B. Le Conseiller. Notes de lectures (1803)
    Présentation du contenu :

    Deux de ces cahiers renferment des notes sur un voyage en Chablais. Petite étude sur Costantini, etc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 778


  • 2 J 77 - J. -B. Riboud le Conseiller. Voyages (1813-1844)
    Présentation du contenu :

    Passeports. Notes rapides de voyages :

    Voyage en Franche-Comté, à Brade, Strasbourg, notes sur les hôtels et auberges, 1835

    Long voyage en Italie et Sicile, notes abondantes mais sans grand intérêt, 1826-1827

    Voyage en Espagne, 1833

    Nombreux séjours aux eaux, Vichy, Mont-Dore, Contrexéville, Virage (J. B. Riboud a une très mauvaise santé).

    Riboud, dans la plupart de ses déplacements est accompagné de son fidèle domestique Pinot.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 779


  • 2 J 78 - J. -B. Riboud le Conseiller. " Journal de mon voyage en Italie " (1821)
    Historique de la conservation :

    Ancien E 780


  • 2 J 79 - J. -B. Riboud le Conseiller. Narration de son voyage dans la vallée du Rhône (-sd)
    Présentation du contenu :

    De Lyon à Avignon et Aix.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 781


  • 2 J 80 - Les oncle, tantes, soeur de Thomas Riboud, et ses filles (1786-1820)
    Présentation du contenu :

    Facture de chirurgien pour Mlle Riboud la cadette, 1786

    Frais funéraires de Mlle Riboud l'aînée ; enterrement "à la grosse cloche", 1806

    Mémoire de chirurgien pour Mlle Riboud ; facture payée par M. Riboud, 1807-1812

    Frais pour l'enterrement de M. Riboud oncle. Frais du ménage de M. Riboud, 1808

    Cierges pour l'enterrement de Mlle Riboud. Autres frais funéraires, 1811

    Quittances de sommes payées à Thomas Riboud, particulièrement pour la location de ses tantes, 1789-an XIV

    Acte de décès de Joséphine Riboud, fils de Riboud l'élu et de dame Périer son épouse, et sœur de Thomas Riboud. Elle est décédée à la Croix-Rousse, 1820

    Contrat de mariage entre Louis-Sébastien Dubouloz, propriétaire à Thonon, veuf de Françoise Favier et fils de l'avocat Dubouloz, et Marie-Agathe-Antoinette Riboud, fille de Thomas-Philibert Riboud et de Marie-Catherine Rocoffort, an XI

    Contrat de mariage entre François-Clément Robert, commissaire des guerres à Lons-le-Saunier, et Marie-Jeanne-Josèphe Riboud, fille de Thomas-Philibert Riboud et de Marie-Catherine Rocoffort, 1815.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 782


  • 2 J 81 - Antoine-Alexis Leduc, services militaires et services forestiers (1792-1853)
    Présentation du contenu :

    Services comme officier de cavalerie, frais d'administration militaire, 1792-an VI

    Ses services dans l'administration des Forêts. A Montribon. Sous inspecteur à Belley. Inspecteur à Bourg. Conservateur à Nîmes, transféré à Montpellier. Lettres de nomination, lettres de service, notes et lettres élogieuses ; échec de son fils Philibert à l'examen des Eaux et Forêts. Mise à la retraite par mesure générale d'économie. Pension de sa veuve, 1798-1835

    Lettres officielles et de félicitation adressées à Le Duc lors de sa nomination d'inspecteur forestier à Bourg (après le procès contre les forestiers de l'Ain), 1808-1810

    Erection, dans la forêt de Seillon, d'un piédestal entouré d'arbres par les agents forestiers de l'Ain pour célébrer le mariage de Napoléon et Marie-Louise ; plan du monument, 1810.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 783


  • 2 J 82 - Antoine-Alexis Le Duc. Correspondance (1787-1841)
    Présentation du contenu :

    Lettres de ses frères et beaux-frères, affaires de famille et d'intérêt ; succession de sa belle-sœur Mme Philippe.

    Achats de mobilier, détail et prix, 1829-1841

    Thèse de droit de J. Marie-Bernard-Antoine-Aimé Le Duc, 1836

    Congé de retraite de gendarme de Simon-Joseph Le Duc, 1787

    Plusieurs lettres de Thomas Riboud à Le Duc, 1811-1813.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 784


  • 2 J 83 - Procès contre les agents forestiers du département de l'Ain (1805-1807)
    Présentation du contenu :

    Procès dans lequel est compromis Antoine-Alexis Le Duc, sous-inspecteur des Forêts.

    Mémoires imprimés ; notes administratives ; lettres d'Alexis Le Duc ; copies de la main de Thomas Riboud, beau-père d'Alexis Le Duc ; lettre du préfet Bossi, etc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 785


  • 2 J 84 - Administration forestière, en relation avec l'Invasion des Alliés (1815)
    Présentation du contenu :

    Pièces concernant l'administration forestière, en relation avec l'Invasion des Alliés. Notamment, coupe de bois pour travaux au fort de Pierre-Châtel.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 786


  • 2 J 85 - Papiers d'affaires de Philibert Le Duc (1831-1875)
    Présentation du contenu :

    Papiers d'affaires de Philibert Le Duc, concernant la fortune des héritiers Riboud, successions, partages, ventes et réparations, etc.

    Donation et partage par M. et Mme Thomas Riboud à leurs enfants, 1831-1833

    Succession de Mme Vve Thomas Riboud, 1838

    Bail de la maison de Jasseron passé à M. de Moréal par M. Perrault de Jotemps, 1838

    Baux divers de logements, 1845-1866

    Succession de Bourg : inventaire, partage du mobilier, liquidation, etc., 1852

    Acquisition et vente de la maison Riboud sise à Bourg, 8, rue des Cordeliers, 1850-1868

    Partage entre Jotemps, Le Duc et Riboud, 1854

    Convention avec M. Pochet, 1860

    " Ridicule procès intenté à Le Duc par le docteur Brillat-Savarin ; " ce dernier s'est désisté (bail d'un logement à Belley), 1866-1868

    Partage de la Feuillade, 1868

    Succession de Philomène Fraysse, 1871

    "Nos fortunes en 1872" : Fortunes de Mme Léonie Le Duc et de M. Philibert Le Duc, 1872

    Vente de Polliat, 1872

    Maison de la rue des Ursules, à Bourg ; réparations, etc., 1841-1847, 1875.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 787


  • 2 J 86 - Lettres de faire-part de mariages et de décès (1835-1907)
    Présentation du contenu :

    Parents et alliés, amis et connaissances, - rassemblées par Philibert Le Duc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 788


  • 2 J 87 - Lettres de faire-part de mariages et de décès (1835-1907)
    Présentation du contenu :

    Parents et alliés, amis et connaissances, - rassemblées par Philibert Le Duc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 789


  • 2 J 88 - Chroniques et légendes sur le département de l'Ain ([vers 1860-vers 1860])
    Présentation du contenu :

    1° Diverses anecdotes tirées d'un recueil de chroniques sur le département de l'Ain.

    2° Pont d'Ain et sa région : géographie, histoire, légendes.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 790


  • 2 J 89 - Histoire de la Révolution, La Baume-Montrevel (1878-1879)
    Présentation du contenu :

    Lettres de Gloria à Philibert Le Duc au sujet de son Histoire de la Révolution dans l'Ain. Notice sur le dernier Montrevel.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 791


  • 2 J 90 - Pièces historiques remises à Philibert Le Duc par de Lateyssonnière (1415-1793)
    Présentation du contenu :

    Quelques pièces intéressantes remises à Philibert Le Duc par M. de Lateyssonnière.

    Inventaire des titres de la famille de Seyssel conservé aux archives de la ville de Dijon.

    Rôle des gentilhommes de Bugey et Gex qui ont servi dans l'escadron de Bugey à l'armée de Turenne en Allemagne.

    Lettre concernant les nobles du pays de Gex.

    Extraits des recherches de M. de Lateyssonnière sur Notre-Dame de Bourg.

    Quelques documents curieux sur la Révolution.

    Contre-révolutionnaires mis à mort à Lyon, an II.

    Un mot de critique sur l'ouvrage de Bacon-Tacon.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 792


  • 2 J 91 - Notes et documents rédigés ou recueillis par Philibert Le Duc (-sd)
    Présentation du contenu :

    Copies ou résumés de divers ouvrages, brouillons littéraires, philologiques, historiques. A noter :

    Le comte de Bresse et Jacques de Valpergue.

    Une porte au mur de Belley, documents employés.

    Le Poème de Belley.

    Quelques notes sur la Société d'Emulation de l'Ain.

    Extraits curieux des registres mortuaires de Bourg.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 793


  • 2 J 92 - Les étangs de Dombes (1863-1866)
    Présentation du contenu :

    Notes et coupures de journaux sur les étangs de la Dombes, assemblées par Philibert Le Duc.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 794


  • 2 J 93 - Fouilles d'Izernore (1783-1864)
    Présentation du contenu :

    Notes recueillies par Thomas Riboud et Philibert Le Duc.

    Faibles et légères conjectures sur Izernore, par M. Chapuis, curé d'Argil, 1783

    Mémoire pour servir d'instruction préliminaire sur le temple d'Izernore, par le chevalier d'Apvrieulx, 1787

    Lettres, délibérations, etc. Concernant les fouilles d'Izernore, 1863-1864.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 795


  • 2 J 94 - L'Ain vu par la presse (1845-1865)
    Présentation du contenu :

    Coupures de journaux de l'Ain, rassemblées par Philibert Le Duc. Biographie et bibliographie. Archéologie. Sur Bourg et le département de l'Ain.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 796


  • 2 J 95 - L'Ain vu par la presse (1859-1866)
    Présentation du contenu :

    Coupures de journaux de l'Ain, rassemblées par Philibert Le Duc.

    Articles, feuilletons ou poésies de : Barbier - Caillon - Edmond Chevrier - Courtois - MM. Dufour - Faguet - Docteur Ebrard - Jarrin - P. Lacombe - Morgon - Mortier - Petit-Senn - Humbert Ferrand - Dufour (souvenirs de Mme Récamier) - Biographies d'Antoni Viot, article sur Calame.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 797


  • 2 J 96 - Notes, écrits et documents sur le patois (-sd)
    Présentation du contenu :

    Spécialement le patois bressan, recueillis par Philibert Le Duc.

    La Piemontoize, en vers bressan, par Bernardin Uchard, dédiée à Mgr. Lesdiguières. Bourg, chez la vefve de Joseph Tainturier, 1661. Copie de ce poème, avec un petit glossaire.

    La destruiman du tamplo de Raysseuza, 1685. Copie de cette longue chanson, avec des notes Quentin, commedie bressande. Comédie en 5 actes, en vers.

    Recueil de chansons bressanes et bugistes, avec la traduction en regard.

    Autre recueil de chansons patoises.

    Autre recueil de chansons bressanes.

    Notes pour un vocabulaire bressan-français.

    Coupures de journaux relatives aux patois.

    Rapports imprimés de l'abbé Grégoire sur la nécessité d'anéantir le patois.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 798


  • 2 J 97 - Extraits littéraires ([vers 1835-vers 1835])
    Présentation du contenu :

    Poésies sur l'amour, morceaux choisis vers et prose, vieilles chansons notées, recueillis par Philibert Le Duc et son père.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 799


  • 2 J 98 - Quelques pièces éparses et disparates (1535-1778)
    Présentation du contenu :

    Vente de diverses terres à Foissiat par Claude Jolivet, prêtre, et Jean Joly, 1535

    Réquisition de bois à Chanoz pour la citadelle de Bourg (signé Guichenon), 1601

    Arrêt de la Chambre des Comptes de Dijon pour Morel et du Pelier, ci-devant procureurs syndics du pays de Bresse, contre les habitants de Lyon, 1614

    Abjuration d'un calviniste à Romans, 1641

    Obligation de Benoît Durand, de Pont-d'Ain, contre Marc Purin, 1664

    Procès curieux entre Rustaing de Saint-Jory contre Geneviève Aubert de Châtillon (bris de promesse de mariage), 1713

    Lettre du Fr. Chapuis, procureur de Seillon, au procureur Juermin, 1718

    Petit cahier de 121 pages contenant surtout des recettes médicales et culinaires. Le scripteur a marié son fils en 1743 à une demoiselle de Coligny (voir pages 105 et III). Autographe de Voltaire, 1765

    Discours prononcé par le prince de Condé à l'ouverture des Etats de Bourgogne, 1775.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 800